Pour se protéger efficacement contre les risques de dommages pouvant survenir sur un chantier lors de la réalisation des travaux, les maîtres d’ouvrage souscrivent généralement à plusieurs types de garanties. Parmi celles-ci, figurent bien souvent l’assurance dommages ouvrage en cours de travaux. Voici ce qu’il faut savoir sur cette garantie, les biens qu’elle prend en charge ainsi que ces différents avantages.
Les dommages concernés par l’assurance dommages en cours de travaux
L’assurance dommages ouvrage en cours de travaux protège, non seulement la construction, mais également les biens présents sur le chantier. Ceci dès le moment où ils sont le plus vulnérables ou lorsqu’ils sont susceptibles de subir des dégâts matériels de toute nature. Les dommages couverts par l’assurance sont nombreux. Parmi ceux-ci, il y a les catastrophes naturelles telles que :
- les glissements de terrain
- les tempêtes et inondations
- les ouragans
- les cyclones
- etc.
Les dommages causés par une fausse manœuvre d’un engin ou une chute de grue sont également pris en charge par cette garantie. De plus, les défauts de construction, les effondrements, les erreurs de conception, les affaiblissements de dalle, les explosions et incendie sont aussi pris en charge par cette assurance.
Enfin, les vols survenus sur un chantier, de même que les dommages causés par négligence, les actes de vandalisme ou de sabotage, sont eux aussi couverts par la garantie dommage ouvrage en cours de travaux.
Quels sont les biens garantis par l’assurance dommages ouvrage en cours de travaux
L’assurance dommages ouvrage en cours de travaux peut concerner différents types de biens. En effet, ce contrat couvre l’ouvrage du bâtiment ou de génie civil en cours de construction. Lorsqu’il s’agit par exemple d’une rénovation, les biens et objets existants avant le début des travaux sont aussi protégés par cette garantie.
L’assurance dommages protège aussi les ouvrages provisoires d’une part, mais aussi les appartements-témoins et les échafaudages nécessaires à l’exécution des travaux d’autre part. Par ailleurs, dans le cas particulier des ouvrages qualifiés de « complexes », une garantie « Tous Risques Montage » peut être ajoutée à l’assurance dommages. En effet, cette garantie additionnelle a pour but de protéger vos biens des dommages matériels qui peuvent survenir pendant la période de montage.
Qui peut souscrire à une assurance dommages ouvrage en cours de travaux ?
L’assurance dommages ouvrage en cours de travaux peut être souscrite par le maître d’ouvrage. Il s’agit de celui pour le compte duquel les travaux de construction sont réalisés. Cela peut être un promoteur qui fait construire un immeuble d’habitation ou un syndicat, dans le cadre de la construction d’une usine de traitement de déchets. Comprenez donc que le maître d’ouvrage peut être une personne physique comme une personne morale.
Il convient par ailleurs de préciser que cette assurance bénéficie à l’ensemble des acteurs qui participent au chantier. Ceci est notamment le cas, que ce soit pendant l’étape de conception des travaux ou pendant celle de la réalisation de l’ouvrage.
Les avantages d’une assurance dommages ouvrage en cours de travaux
La garantie dommages ouvrage en cours de travaux offre une protection globale et efficace au maître d’ouvrage face aux risques de dommages qu’il peut rencontrer pendant l’exécution des travaux. Cette garantie lui permet entre autres de préserver l’équilibre financier de son projet d’une part, mais d’assurer également le respect de son calendrier d’autre part.
Cette assurance offre également une prise en charge rapide de toutes les réparations à hauteur du coût total des travaux de construction déclaré par le maître d’ouvrage. Elle permet aussi de bénéficier d’une indemnisation de tous les frais imputables au sinistre (les réparations provisoires, les frais de transport, les honoraires des experts, etc.).
De plus, il est également possible d’ajouter à cette assurance des garanties additionnelles. C’est notamment le cas de la garantie « Maintenance-visite » ou encore de la garantie « Pertes financières » qui protège le maître d’ouvrage contre un éventuel retard de livraison des travaux.